Assurance auto résilier après retrait de permis de conduire

En conduisant leur véhicule, certains conducteurs peuvent être amenés à commettre des accidents sur la route. Dans certains des cas, ces accidents ne relèvent pas de la responsabilité du conducteur par exemple dans le cas où le véhicule a connu une panne technique. Toutefois, dans d’autres cas, le conducteur est vraiment l’auteur de l’accident de par son imprudence ou également après la consommation importante d’alcool l’amenant à ne plus maitriser son véhicule. Par ailleurs, l’on enregistre aussi souvent des conducteurs qui conduisent leur véhicule en absence de contrat d’assurance. Eh oui, bien que la souscription à une assurance soit obligatoire sur tout le territoire français depuis belles lurettes, des conducteurs osent enfreindre la loi.

Pour ces deux infractions et aussi pour d’autres qui peuvent avoir un impact sur le conducteur et les tiers sur sa route, les autorités judiciaires ont le droit de retirer leur permis de conduire. Ce retrait peut aller de quelques jours à dix ans selon le degré d’infraction commise par le conducteur. Face à ce retrait de permis de conduire, l’assureur peut également procéder unilatéralement à la résiliation de l’assurance auto ou à la suspension du contrat. En effet, certains assureurs ne veulent pas garantir des conducteurs qui présentent beaucoup trop de risques pour eux.